Au Conseil municipal du 14 novembre 2013, ils ont voté...

Groupe UMP Groupe Centriste

(Tonnerre) (Camusard/Goyer)

CM du 14 novembre 2013

Budget supplémentaire Décision modificative n°3 Contre Abstention

Assainissement Transfert d'une taxe à la Com. d''Agglo. Contre Pour

Emprunt de trésorerie (1 M€) Abstention Pour

CM du 3 octobre 2013

Statuts Com.té Agglo Transferts Eau/assainissement Contre Pour

Budget supplémentaire Décision modificative n°2 Contre Abstention

Création Budget ZAC Kéradéhuen Contre Abstention

PPRL Anse du Stole Contre Pour

Maisons 6 et 8 rue du Fort-Bloqué Abstention Pour

Aménagements Espaces publics à Kerroch Abstention Pour

CM du 4 juillet 2013

Composition du Conseil d'agglomération Abstention Pour

Financement des écoles privées sur une base réduite Contre Pour

Institution d'un droit de préemption renforcé Contre Pour

Vente d'un terrain à 0,46 €/m2 Fort-Bloqué Contre Pour

Ouverture d'un Drive pour le magasin Carrefour Contre Pour

CM du 14 mars 2013

Approbation du PLU de Ploemeur Contre Pour

ZAC Centre Ville / Choix du jury Contre Pour

Garanties d'emprunt données par la commune Abstention Pour

CM du 20 décembre 2012

Comptes de la SEM X-SEA Contre Pour

Budget supplémentaire - Décision modificative n°3 Contre Abstention

Tarifs municipaux pour 2013 Contre Pour

Budgets annexes (ZAC, Aff. éco. Cuisine) Contre Pour

Subventions aux associations Abstention Pour

Voie verte des Kaolins Contre Pour

CM du 15 novembre 2012

Convention avec AUDELOR Contre Pour

CM du 15 octobre 2012

Création de la ZAC Grand Pré-Keradéhuen Contre Pour

Etudes en vue de la création de la ZAC-Centre Ville Contre Pour

CM du 27 septembre 2012

Budget supplémentaire - Décision modificative n°2 Contre Pour

Echange de terrain avec ESPACIL (Vallon Breuzent) Contre Pour

Création d'un emploi de Directeur de cabinet Contre Pour

CM du 28 juin 2012

Plan de déplacements urbains du Pays de Lorient Contre Pour

Moratoire sur la majoration des droits à construire Abstention Pour

Garantie d'emprunt Société ESPACIL Contre Pour

Garantie d'emprunt SA Armorique Habitat Contre Pour

Logement de fonction pour le Directeur de cabinet Contre Pour

CM du 26 avril 2012

Comptes administratifs 2011 Contre Abstention

Budget supplémentaire - Décision modificative n°1 Contre Pour

Concertation préalable ZAC-Centre Ville Contre Pour

Constructions aux n°4, 6 et 8 Rue du Fort-Bloqué Contre Pour

Subvention ZAC Grand Pré-Keradéhuen Contre Pour

CM du 29 mars 2012

Etudes préalables ZAC Centre-Ville Contre Pour

Avenant au contrat de l'architecte de la médiathèque Contre Pour

Mutualisation avec Lorient de la cuisine centrale Contre Pour

Garanties d'emprunt Briantec/Le Divit/Beg-er-Lann Contre Pour

CM du 15 mars 2012

Plan local d'urbanisme (PLU) Contre Abstention

CM du 9 février 2012

PLU Inventaire des cours d'eau et zones humides Contre Pour

Déclassement d'une parcelle communale au Talud Abstention Pour

Déclassement d'une parcelle / Vallon de Breuzent Contre Pour

Acquisition de parcelles pour l'EHPAD Abstention Pour

Garanties d'emprunt Belle Fontaine Contre Pour

Création d'un serv. pub. de l'orientation Abstention Pour

CM du 15 décembre 2011

Décision modificative n°4 Contre Pour

Taux d'imposition pour 2012 Contre Pour

Subvention au CCAS Contre Pour

Budget 2012 Contre Pour

Garantie d'emprunt/HLM-Le Logis Breton Contre Pour

Garanties d'emprunt/Mutualité Française Contre Pour

Route du Mourillon à 1x2 voies Contre Abstention

Breuzent/désaffectation d'une aire de jeux Contre Pour

Eau/Transfert/Critique des modalités et non du principe Contre Pour

CM du 17 novembre 2011

Dragage de la vase du Scorff/Quais DCNS Abstention Pour

Classement des espaces boisés classés Abstention Pour

Orientations budgétaires 2012 Contre Pour

Garantie d'emprunt/Mutualité Française Abstention Pour

CM du 29 septembre 2011

Vente de l'immeuble de l'ADMR à la Ville Abstention Pour

Vente d'un terrain à 202 € au Fort-Bloqué Contre Pour

Vente d'un terrain à 468 € à Kerham Contre Pour

Création d'une taxe d'aménagement à 2,75% Contre Pour

Programme Local de l'Habitat du Pays de Lorient Contre Pour

Souscription d'un emprunt toxique de 1,5 M€ Contre Abstention

Décision modificative n°3 Contre Abstention

Garanties d'emprunt/HLM au Guermeur Contre Pour

CM du 29 août 2011

Adhésion à AUDELOR Contre Pour

Ahésion à la SEM X-SEA Contre Pour

CM du 30 juin 2011

Groupe de pilotage Agenda 21 Contre Pour

Accord transactionnel/OGEC de Ploemeur Contre Pour

Avenant au contrat de l'architecte de la médiathèque Contre Pour

Schéma départemental de coopération intercommunale Contre Pour

CM du 4 octobre 2010

HLM aux 6 et 8 de la rue du Fort-Bloqué Contre Pour

HLM à la place de l'ancienne école Saint-Joseph Contre Pour

Acquisition gratuite de l'Allée du Ter Abstention Pour

Subventions exceptionnelles pour le golf et un particulier Contre Pour

Projet de médiathèque (demande de subvention) Abstention Pour

CM du 5 juillet 2010

Avis défavorable sur le PLU de Larmor-Plage Abstention Pour

Briantec : convention tripartite Contre Pour

OGEC de Ploemeur : accord transactionnel Contre Abstention

Participation minorée de la commune aux écoles privées Contre Abstention

CM du 25 mai 2010

Comptes administratifs 2009 Contre Abstention

Décision modificative n°1 Contre Abstention

Construction d'HLM au Ter et à Keradéhuen Contre Abstention

Participation financière pour voies et réseaux Kériel Contre Pour

Participation financière pour voies et réseaux Kerlir Abstention Pour

Création servitude de passage Chemin de Pen-er-Vro Abstention Pour

CM du 29 mars 2010

Construction d'un HLM route du Pérello à Lomener Contre Abstention

Parking à bateaux au Fort-Bloqué Contre Pour

Aide rétro-active aux projets Jeunes Abstention Pour

Emprunt pour la trésorerie (1M€) Abstention Pour

CM du 21 décembre 2009

Décision budgétaire modificative n°3 Abstention Pour

Emprunt de 1 M€ pour 2009 Contre Pour

Maintien des tarifs municipaux 2009 pour 2010 Pour Contre

Subvention au CCAS Contre Abstention

Subventions aux associations pour 2010 Abstention Pour

Transfert du service de l’urbanisme Abstention Pour

Centre commercial/avenant contrat d’architecture Abstention Pour

Océanis/ avenant contrat de maintenance Abstention Pour

CM du 24 novembre 2009

Motion c/ suppression de la taxe professionnelle Contre Abstention

Circulation sur une voie/rue de l’Anse du Stole Contre Pour

Motion c/ réforme du Défenseur des enfants Contre Abstention

CM du 28 septembre 2009

Briantec/ cession d’une parcelle communale Abstention Pour

Place de Bretagne/ abris caddies pour Carrefour Contre Abstention

Dérogation places de parking/logements rue Bidan Contre Pour

Taxe d’urbanisme/ remise de pénalités Abstention Pour

Pointe de Kerroch/ poursuites judiciaires Contre Pour

Agenda 21/ comité de pilotage Contre Pour

Projet éducatif local Contre Pour

Association Défis/ convention de partenariat Contre Pour

Subvention spéciale Tarz Héol (1000 €) Contre Pour

Procès Erika/ procédure d’appel Contre Pour

Motion c/ changement de statut de La Poste Contre Abstention